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Marques déposées par CLEMENT Antoine
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DOMAINE DE L ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L ECLAIR
CLEMENT Antoine

Numéro de dépôt :
1124572
Date de dépôt :
13/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. VilleFranche S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE L ECLAIR

Déposée le 13 février 1980 par CLEMENT Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. VilleFranche S/S), la marque française « DOMAINE DE L ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLEMENT Antoine, domicilié(e) Domaine de l'Eclair Cidex 405 LIERGUES 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France.

La marque DOMAINE DE L ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE L ECLAIR est expirée depuis le 13 février 1990.

CLEMENT Antoine a également déposé les autres marques suivantes : FLORAPOLIS , CHATEAU DE L ECLAIR , BEBLOOM , DOMAINE de CHENE-CURE


CLEMENT Antoine - Domaine de l'Eclair Cidex 405 LIERGUES 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Vins d'appellation contrôlée, Beaujolais